Bienvenue sur www.slingsupplies.com. Lam-é Industries, Inc., et Chaînes & élingues St-Pierre Canada, Ltée, (collectivement, le « Groupe Lam-É St-Pierre ») et/ou leurs filiales, vous proposent des fonctionnalités de site Web et d’autres produits et services lorsque vous visitez slingsupplies.com ou y effectuez des achats, utilisez les produits ou services de Groupe Lam-É St-Pierre relativement à ce qui précède (collectivement, les « Services Groupe Lam-É St-Pierre »). Groupe Lam-É St-Pierre fournit les Services Groupe Lam-É St-Pierre sous réserve des conditions suivantes.
En utilisant les Services Groupe Lam-É St-Pierre, vous acceptez de vous conformer à ces conditions. Veuillez les lire attentivement.
Nous offrons une large gamme de Services Groupe Lam-É St-Pierre et des modalités additionnelles peuvent parfois s’appliquer. Lorsque vous utilisez un Service Groupe Lam-É St-Pierre (par exemple, Votre compte, Votre commande, Votre soumission), vous serez également lié par les règles, modalités et ententes régissant ce Service Groupe Lam-É St-Pierre (les « Conditions de Service »). Si les présentes Conditions d’utilisation ne sont pas compatibles avec les Conditions de Service, les Conditions de Service prévaudront.
Veuillez lire notre Politique de confidentialité, qui régit également l’utilisation que vous faites de Service Groupe Lam-É St-Pierre, pour prendre connaissance de nos pratiques.
Référez-vous à la page Retours et remboursements, pour prendre connaissance de nos pratiques.
Lorsque vous utilisez Service Groupe Lam-É St-Pierre ou lorsque vous nous envoyez des courriels, des messages textes ou d’autres communications à partir de votre ordinateur de bureau ou de votre appareil mobile, vous acceptez donc de recevoir des communications électroniques de notre part, comme des messages électroniques, des messages textes ou des notifications poussées envoyées par application mobile, ou des avis et messages, sur le présent site ou par l’intermédiaire d’autres services de Service Groupe Lam-É St-Pierre, comme notre centre de messagerie, et vous pouvez conserver des copies de ces communications dans vos dossiers. Vous reconnaissez que les conventions, avis et autres communications que nous vous transmettons par voie électronique satisfont à toute exigence juridique requérant que ces communications soient faites par écrit.
Tout le contenu qui figure dans un Service Groupe Lam-É St-Pierre ou est rendu disponible par l’intermédiaire de celui-ci, comme les éléments textuels et graphiques, les logos, les icônes, les images, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données et les logiciels, est la propriété de Groupe Lam-É St-Pierre ou de ses fournisseurs de contenu, et ce contenu est protégé par les lois canadiennes et internationales en matière de droit d’auteur. La compilation de tout le contenu qui figure dans un Service Groupe Lam-É St-Pierre ou est rendue disponible par l’intermédiaire de celui-ci est la propriété exclusive de Groupe Lam-É St-Pierre et est protégée par les lois canadiennes et internationales en matière de droit d’auteur.
Les éléments graphiques, logos, en-têtes de page, icônes, scripts et appellations de services qui figurent dans un Service Groupe Lam-É St-Pierre ou sont rendus disponibles par l’intermédiaire de celui-ci sont des marques de commerce ou la présentation commerciale de Groupe Lam-É St-Pierre au Canada et dans d’autres pays. Les marques de commerce et la présentation commerciale de Groupe Lam-É St-Pierre ne peuvent pas être utilisées avec des produits ou services ne relevant pas de Groupe Lam-É St-Pierre si cette utilisation peut prêter à confusion pour la clientèle ou si elle peut être préjudiciable à Groupe Lam-É St-Pierre. Toutes les autres marques de commerce n’appartenant pas à Groupe Lam-É St-Pierre ou aux sociétés qui figurent dans l’un ou l’autre des Services Groupe Lam-É St-Pierre sont la propriété de leurs titulaires respectifs, qui peuvent être ou non affiliés ou liés à Groupe Lam-É St-Pierre ou commandités par celles-ci.
Groupe Lam-É St-Pierre respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers. Si vous estimez que vos droits de propriété intellectuelle sont violés, veuillez soumettre votre plainte par écrit à notre agent responsable des droits d’auteur, à l’adresse suivante :
Copyright Agent
Groupe Lam-É St-Pierre
1050, boul. Charest Ouest
Québec QC G1N 0A3
Canada
Téléphone : 1 800 652-9759
Courriel : assistance.venteweb@lamestpierre.com
Les réclamations écrites relatives à la violation du droit d’auteur doivent comprendre les renseignements suivants :
Nous répondons rapidement aux préoccupations exprimées par les propriétaires de droits au sujet d’une violation alléguée et mettons fin aux droits des contrefacteurs récidivistes dans des circonstances appropriées.
Sous réserve que vous vous conformiez aux présentes Conditions d’utilisation et aux Conditions de Service, s’il y a lieu, et payiez tous les frais applicables, Groupe Lam-É St-Pierre ou ses fournisseurs de contenu vous accordent une licence limitée, non exclusive, non transférable et sans droit d’accorder de sous-licence vous permettant d’accéder aux Services Groupe Lam-É St-Pierre et d’en faire une utilisation personnelle. Cette licence exclut la revente ou l’utilisation commerciale de tout Service Groupe Lam-É St-Pierre ou de son contenu, l’établissement et l’utilisation de listes, de descriptions ou de prix de produits, toute utilisation dérivée de tout Service Groupe Lam-É St-Pierre ou de son contenu, tout téléchargement, reproduction ou autre utilisation de l’information concernant les produits ou services au bénéfice d’un tiers ou toute utilisation d’outils d’exploration, de collecte et d’extraction de données. Groupe Lam-É St-Pierre ou ses concédants de licence, fournisseurs, éditeurs, titulaires de droits ou autres fournisseurs de contenu conservent et se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés par les présentes Conditions d’utilisation ou les Conditions de Service, s’il y a lieu. Aucun Service Groupe Lam-É St-Pierre ne peut être reproduit, copié, vendu, revendu, visité ou exploité à quelque fin commerciale que ce soit, en totalité ou en partie, sans la permission écrite expresse de Groupe Lam-É St-Pierre. Vous n’êtes pas autorisé à encadrer quelque marque de commerce, logo ou autre information exclusive que ce soit (y compris les images, les éléments textuels, la mise en page ou la forme) de Groupe Lam-É St-Pierre sans permission écrite expresse. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les métabalises (meta tags) ou tout autre « texte caché » utilisant le nom ou les marques de commerce de Groupe Lam-É St-Pierre ou de ses concédants de licences sans la permission écrite expresse de Groupe Lam-É St-Pierre. Vous ne devez pas faire d’utilisation inappropriée des Services Groupe Lam-É St-Pierre. Vous ne pouvez utiliser les Services Groupe Lam-É St-Pierre que conformément à la loi. Les licences accordées par Groupe Lam-É St-Pierre seront résiliées si vous ne vous conformez pas aux présentes Conditions d’utilisation ou aux Conditions de Service, s’il y a lieu.
Vous pourriez avoir besoin de votre propre compte Groupe Lam-É St-Pierre pour utiliser certains Services Groupe Lam-É St-Pierre et vous pourriez devoir vous connecter au compte et vous assurer qu’une méthode de paiement valide y est associée. Si un problème survient relativement à la méthode de paiement de votre choix, nous pourrons choisir une autre méthode de paiement valide associée à votre compte. Consultez la section « compte client » du site Web pour gérer vos options de paiement. Vous avez la responsabilité d’assurer la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, et de limiter l’accès à votre compte, et vous vous engagez à assumer la responsabilité de toutes les transactions effectuées dans votre compte ou à l’aide de votre mot de passe. Groupe Lam-É St-Pierre se réserve le droit de refuser de servir un client, de fermer un compte, de mettre fin à vos droits d’utiliser les Services Groupe Lam-É St-Pierre, de supprimer ou de modifier le contenu du site ou d’annuler une commande, à son entière discrétion.
Groupe Lam-É St-Pierre respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers. Si vous estimez que vos droits de propriété intellectuelle sont violés, veuillez soumettre votre plainte par écrit à notre agent responsable des droits d’auteur, à l’adresse suivante :
Copyright Agent
Groupe Lam-É St-Pierre
1050, boul. Charest Ouest
Québec QC G1N 0A3
Canada
Téléphone : 1 800 652-9759
Courriel : assistance.venteweb@lamestpierre.com
Les réclamations écrites relatives à la violation du droit d’auteur doivent comprendre les renseignements suivants :
Nous répondons rapidement aux préoccupations exprimées par les propriétaires de droits au sujet d’une violation alléguée et mettons fin aux droits des contrefacteurs récidivistes dans des circonstances appropriées.
Le risque de perte et le titre de propriété liés aux articles achetés auprès de Groupe Lam-É St-Pierre vous sont transférés au moment où nous remettons les articles au transporteur ou, si ces articles franchissent une frontière internationale, le risque de perte et le titre de propriété vous sont transférés après le dédouanement au Canada.
Malgré la réserve de propriété qui précède, le risque de perte lié aux produits achetés auprès de Groupe Lam-É St-Pierre vous sont transférés au moment où ces produits seront chargés dans le véhicule du transporteur (FCA, établissement de Groupe Lam-É St-Pierre, Incoterms 2020) et Groupe Lam-É St-Pierre se réserve le droit d’organiser le transport de la marchandise achetée et d’ajouter les frais de transport à la facture au moment d’acquitter celle-ci ou de confirmer toute commande.
Groupe Lam-É St-Pierre se réserve le droit d’annuler toute commande, partiellement ou totalement, acceptée ou non, advenant le cas où un produit commandé n’est plus disponible, si les quantités commandées excèdent les quantités disponibles ou si le délivrance de l’un d’eux ne peut être effectué comme anticipé. Dans les cas qui le permettent, vous acceptez de recevoir toute commande partielle correspondant aux produits alors disponibles et votre commande soit modifiée afin de correspondre à telles quantités disponibles.
Groupe Lam-É St-Pierre tente de s’assurer de la plus grande exactitude possible. Toutefois, Groupe Lam-É St-Pierre ne garantit pas que les descriptions et spécifications indiquées soient exactes. Si un produit proposé par Groupe Lam-É St-Pierre n’est pas conforme à sa description, votre seul recours consiste à nous le retourner, dans son état d’origine.
Sous réserve de toute loi relative à la protection des consommateurs, Groupe Lam-é St-Pierre n’offre aucune garantie de qualité sur tout produit fabriqué par un tiers et vendu par son entremise. Groupe Lam-é St-Pierre s’engage toutefois à collaborer avec le client en vue d’obtenir le remplacement de tout produit défectueux auprès de fabriquant et, au besoin, agir à titre d’intermédiaire.
À moins d’indication différente au moment de la vente, Groupe Lam-é St-Pierre offre une garantie limitée d’un an sur tout produit fabriqué par elle et vendu au client, excluant la main d’oeuvre, sujet aux conditions de retour et de remboursements et aux exclusions et limitations ci-après.
Les lois de certains territoires, y compris la Loi sur la protection du consommateur du Québec, ne permettent aucune restriction quant aux garanties ou conditions implicites ni l’exclusion ou la limitation de responsabilité quant à certains dommages. Si ces lois s’appliquent à vous, certaines ou la totalité des exonérations, exclusions ou limitations énoncées ci-dessous pourraient ne pas s’appliquer à vous et vous pourriez disposer de droits additionnels.
Groupe Lam-é St-Pierre n’offre aucune garantie sur tout produit utilisé d’une manière abusive, anormale ou utilisé sans que les instructions ou consignes du fabricant n’aient été respectées.
Les produits ou services de Groupe Lam-É St-Pierre ont été regroupés en différentes catégorie dans le seul but de rendre la navigation sur son site plus agréable. En aucun cas ces différent regroupements ne doivent être interprétés comme une représentation ou garantie à l’effet qu’un produit ou un service peut servir à un usage similaire ou identique correspondant au nom d’une catégorie donnée. Toute information relative à la sécurité ou la rencontre de toute norme doit être obtenue ou confirmée directement auprès du fabricant de tout produit.
Toute réclamation ou tout différend lié de quelque manière que ce soit à l’utilisation que vous faites d’un Service Groupe Lam-É St-Pierre ou à un produit ou service vendu ou distribué par Groupe Lam-É St-Pierre ou par l’intermédiaire des Services Groupe Lam-É St-Pierre sera résolu par voie d’arbitrage liant les parties, plutôt que par voie judiciaire, sauf que vous pouvez déposer vos réclamations devant la Division des petites créances de la Cour du Québec.
Tout arbitrage sera régi par les dispositions du Code de procédure civile régissant ce mode de résolution des différends. Tout arbitrage devra avoir lieu dans le district judiciaire de Montréal, à l’exclusion de tout autre district judiciaire pouvant avoir compétence selon les prescriptions de la loi.
Les présentes conditions d’utilisation et tout différend qui pourrait naître entre vous et Groupe Lam-É St-Pierre sont régis par les lois de la province de Québec, sans égard à ses règles de conflit de lois, et par les lois du Canada qui s’y appliquent, et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du district du district judiciaire de Montréal, à l’exclusion de tout autre district judiciaire pouvant avoir compétence selon les prescriptions de la loi.
La Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et la Loi concernant concernant la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s’appliquent pas aux Services de Groupe Lam-é St-Pierre ni aux produits et services vendus.
Les tarifs apparaissant sur slingsupplies.com ne sont valables que pour la journée où ils sont consultés sur le site. Groupe Lam-É St-Pierre se réserve le droit de modifier à tout moment le prix de ses produits sans avis.